Mentions Légales

► Préambule

L’accès à ce site web implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter. 

 

► Éditeur

Ce site web est édité par MGE.

Il est la propriété de : 

MGE – Marc Gicquel Entreprise
11, rue du bois du pont
Parc d’Activités des Béthunes
95310 Saint-Ouen-l’Aumône • FRANCE 
01 30 37 08 15
SARL au capital de 7 500 €
N° SIRET : 489 145 581 00018 – RCS Pontoise

 Le directeur de la publication de ce site internet est Monsieur Marc Gicquel en sa qualité de gérant de la société MGE.

 Site réalisé par Camille Gicquel – hello@gicquelcamille.fr – https://gicquelcamille.fr/

► Hébergeur

L’hébergeur de ce site web est :

1&1 Internet SARL 

7, place de la Gare 
BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Tél. : +33(0)9 70 80 99 11
http://www.1and1.fr

 ► Concepteur graphique

Ce site web a été réalisé par la micro-entreprise Hêtre Digitale. 

 

► Crédits-photo

Les images présentes sur ce site sont la propriété de la société MGE. Leur reproduction ou duplication est strictement interdite.

 

► Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’Utilisateur peut nous en informer à l’adresse électronique suivante : mge@mge-sarl.fr.

 La société MGE garantit que les informations enregistrées sur ce site web sont traitées de manière strictement confidentielle.

 

► Droit propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, textuels et informatiques de ce site web sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, faite sans le consentement exprès et préalable de MGE, constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction ou imitation des marques verbales, semi-figuratives et figuratives présentes sur ce site web, à défaut d’autorisation expresse et préalable, est prohibée au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

 

► Loi applicable et attribution de compétence

Ce site web est soumis à la loi française.

Toute contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux de Pontoise.